— Publié le 12 juin 2024

Deux bureaux temporaires aux Jeux de Paris 2024

TAS

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Une habitude. Le Tribunal arbitral du sport (TAS) prendra ses quartiers à Paris pendant les Jeux olympiques. La juridiction basée à Lausanne installera deux bureaux temporaires dans la capitale française. Le premier, la Chambre ad hoc, résoudra les éventuels litiges juridiques qui surviendront pendant l’événement. Il a fonctionné lors de chaque édition des Jeux olympiques d’été et d’hiver depuis Atlanta 1996. La Chambre ad hoc du TAS garantit un accès gratuit à des services de résolution des litiges dans des délais compatibles avec le calendrier des compétitions, les décisions pouvant être rendues dans les 24 heures en cas d’urgence. Le deuxième bureau temporaire, la Chambre antidopage, statuera sur les questions liées au dopage pendant les Jeux. Opérationnelle depuis les Jeux de Rio 2016, elle traitera les potentiels cas de dopage qui lui seront soumis par l’Agence de contrôle internationale (ITA). Les deux bureaux seront situés au sein du Tribunal judiciaire de Paris, dans le 17e arrondissement. Ils fonctionneront du 16 juillet au 11 août 2024.